Monument d'Espagne - Monument of Spain

LICENCE STANDARD D’UTILISATION DE PHOTOGRAPHIES

applicable pour les photographies numériques achetées sur le site www.lesjoyauxsacres.com,

Site Privé © Tous droits réservés sans préjudice.

1. Objet de la licence

Le Photographe accorde au Client une licence non exclusive, non transférable et sans droit de sous-licence pour utiliser la ou les photographie(s) identifiée(s) comme suit : Amalia photographies.

ci-après dénommée(s) "l’Œuvre".

2. Droits accordés

Le Client est autorisé à utiliser l’Œuvre dans le cadre suivant :

• Impressions (affiches, brochures, magazines, etc.) jusqu’à 100 000 copies.

• Utilisation web (sites internet, réseaux sociaux, publicités en ligne).

• Utilisation pour un projet commercial, promotionnel ou éditorial.

• Modifications mineures autorisées (recadrage, ajustement des couleurs), sans altération substantielle de l’Œuvre.

3. Restrictions

Le Client ne peut en aucun cas :

• Revendre, redistribuer, ou offrir l’Œuvre à des tiers.

• Utiliser l’Œuvre dans des contenus diffamatoires, illégaux, ou offensants.

• Utiliser l’Œuvre à des fins de création de produits dérivés destinés à la revente (ex. : t-shirts, posters, mugs), sauf autorisation écrite.

• Revendiquer la paternité de l’Œuvre.

4. Durée

La licence est accordée pour une durée illimitée, sauf révocation pour non-respect des conditions.

5. Propriété intellectuelle

L’Œuvre reste la propriété exclusive du Photographe. Cette licence ne constitue pas une cession de droits d’auteur.

6. Crédit

Le crédit au Photographe est apprécié mais non obligatoire, sauf mention contraire.

7. Prix et paiement

Le Client accepte de payer la somme indiquée pour l’usage de l’Œuvre conformément aux termes ci-dessus.

8. Loi applicable

Le présent contrat est régi par le droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente du ressort du domicile du Photographe.

Amalia Di Mambro